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Je vous l'avais promis il y a quelques jours. Voici pour vous, chers
lecteurs, en toute immodestie, le plan de sortie de crise "Vincent Bénard -
Objectif Eco" qu'aucun candidat à la présidentielle, aucun sommet européen, ne
défendra, sauf miracle, mais qui pourrait permettre de refaire pousser des
fleurs sur notre terre brûlée par la crise. Mot d'ordre : "ON PEUT
ENCORE S'EN SORTIR, NE PERDONS PAS ESPOIR !"
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Résumé pour lecteur pressé
1 - éteindre l'incendie des banques faiblement capitalisées : l'hypothèque qui
pèse sur les économies est avant tout la faillite bancaire - j'ai à maintes
reprises proposé des dispositifs qui en minimisent l'impact, sans intervention
du contribuable. J'en analyserai ici les effets vertueux sur l'économie.
2 - Les états pas encore en faillite n'auront d'autre issue que le retour à des
excédents budgétaires pour assainir leur bilan. Ceux pour qui c'est déjà trop
tard (Grèce, et peut être Portugal) même avec un mécanisme levant l'hypothèque
bancaire, devront négocier seuls devant leurs pools de grands créanciers, sans
l'aléa moral que constituerait une aide de l'EFSF ou autre machin eurocratique.
Ce sont les états en difficulté qui doivent négocier leur niveau de défaut,
toute mise sous tutelle européenne à la façon du traité de Versailles doit être
proscrite.
3 - Pour permettre le redémarrage, de véritables politiques de libéralisation
fiscale et réglementaire de l'initiative privée, et une politique fiscale neutre
ne facilitant pas la croissance par accumulation de dettes au détriment de la
formation saine de capital, seront implémentées. La période de révolutions
technologiques qui s'annonce est porteuse d'espoirs économiques qui ne demandent
qu'à s'épanouir, car pendant la crise, si les initiatives ne sont pas financées,
les cerveaux, eux, n'arrêtent pas de multiplier les bonnes idées.
4 - A moyen terme, réformer le système monétaire et financier mondial de façon
radicale : monnaies métalliques, banques à réserves entières, etc...
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1 - Eteindre l'incendie : lever l'hypothèque sur la solidité bancaire
sans aide du contribuable
Je me suis fait à de nombreuses reprises l'avocat de l'adoption, si possible au
niveau européen, mais même au seul niveau Français si nécessaire, d'un mécanisme
de gestion ordonnée des faillites bancaires par échanges de dette contre
capital. Je ne reviendrai pas ici sur le mécanisme lui-même, déjà décrit et
rabâché dans ces colonnes, mais je vais me concentrer sur les bienfaits
économiques que l'on peut en attendre, et sur les mesures complémentaires à
prendre pour permettre une reprise de l'économie européenne sur des bases
saines. Les mêmes propositions vaudraient également pour les USA, mais limitons
nous au vieux continent ce jour.
Pourquoi avoir peur de la faillite désordonnée des banques ?
Les banques jouent principalement un double rôle dans l'économie d'aujourd'hui :
Tout d'abord, elles sont fournisseurs d'instruments de liquidité des échanges.
Le billet de banque, l'ordre de paiement électronique par terminal de carte
bleue, le virement par internet, ou le chèque, sont des moyens permettant de
fluidifier les échanges, sans lesquels nous reviendrions à l'âge du troc.
Deuxièmement, il leur est demandé de collecter de l'épargne elle-même
susceptible de financer les investissements des agents économiques,
principalement par le crédit. Naturellement, les mécanismes monétaires modernes
ont un peu compliqué le tableau, mais l'idée de base n'a guère changé depuis la
naissance des premières banques modernes en Lombardie ou en Suisse.
Le problème vient de ce que par la grâce du législateur, les banques peuvent
considérer vos dépôts comme des ressources prêtables à leurs clients. Ce
système, dit de réserve fractionnaire, est en fait un privilège des banques par
rapport à toute autre forme d'entreprise : ce que vous amenez à votre banque,
votre argent, est intégré à son bilan, pour lui permettre de faire des affaires.
Un peu comme si, en garant votre voiture dans un parking, celui ci pouvait se
permettre de la prêter ou de la donner en gage à une opération financière.
Une regrettable confusion des genres
De ce fait, vos dépôts appartiennent au bilan de la banque, et si celle-ci fait
de mauvaises affaires sur son volet "crédit", alors le volet "fourniture des
moyens de liquidité" peut être également bloqué. En effet, toutes les banques,
au fur et à mesure des opérations de leurs clients, se transfèrent de l'argent
chaque jour, via des mécanismes de compensation. Et si une grande banque voit
toutes ses opérations de compensation bloquées, parce que des doutes existent
sur sa solvabilité, alors, par contagion, ce sont toutes les banques qui font
affaire avec elle qui risquent un blocage des opérations. Et un blocage de la
liquidité des échanges signifie un blocage complet de l'économie, avec tous les
risques que cela suppose en terme de paix sociale.
A cause de cela, les états ont une peur panique de la faillite désordonnée des
banques. Bien sûr, il aurait mieux valu que la réserve fractionnaire n'existe
pas. Mais il est trop tard pour refaire l'histoire, nous devons pour le moment
faire avec. Or, les mécanismes que je propose permettent de contourner en partie
la difficulté.
En mettant en place un mécanisme ré-instaurant de façon incontestable les
déposants comme créanciers de premier rang des banques (avant le fisc, avant les
salariés, et avant les créanciers obligataires), et sanctionnant en priorité les
actionnaires et les détenteurs d'obligation pour leurs mauvaises décisions
d'investissement, on amoindrirait considérablement l'inconvénient de la réserve
fractionnaire, et l'on rendrait extrêmement improbable l'insolvabilité des
banques sur leurs opérations de compensation des échanges de leurs déposants.
Et donc le risque de voir des entreprises incapables d'honorer leurs
fournisseurs ou de payer leurs salariés par la faute de leur banque serait
considérablement amoindri. Et ce, sans intervention du contribuable, donc sans
mise en danger de la solvabilité des états, qui ne seraient plus obligés
d'apporter de garanties financières aux déposants, ou alors à un niveau bien
moindre qu'aujourd'hui.
Effet escomptable : une détente sur les dettes souveraines
Imaginons qu'un tel mécanisme existe au niveau européen. Le risque d'une
faillite d'un état surendetté ne disparaitrait certes pas du jour au lendemain,
mais dans toute banque au portefeuille d'actifs suffisamment diversifié, une
telle éventualité ne susciterait pas de panique ou de bank run, et donc pas de
blocage de l'économie dite réelle.
Cela ne veut pas dire que les épargnants ne subiraient aucune perte. Ainsi, les
contrats d'assurance vie, très chargés de certaines obligations souveraines,
pourraient subir une décote, ou, si le vendeur de ces titres a eu l'imprudence
de les garantir, l'entrainer lui-même vers une situation de faillite. Bref, si
l'état en défaut n'était pas la Grèce mais, au hasard, l'Italie, l'économie que
l'on dit réelle devrait tout de même subir des pertes sèches importantes, mais
elles n'auraient pas le même impact quotidien que dans le cas d'une faillite
désordonnée.
Surtout, cela permettrait d'assainir considérablement la situation sur le front
des dettes publiques des états encore solvables, pour peu que ceux-ci fassent
l'effort de remettre en ordre leurs finances publiques dans un délai
raisonnable, et le fassent vraiment.
En effet, la faillite des "mauvais débiteurs" comme la Grèce réduirait
temporairement la concurrence inter-emprunteurs et réduirait la tension sur le
marché des taux. Ensuite, un pays comme l'Irlande, dont la situation provient
exclusivement de la garantie intégrale qu'elle a imprudemment donnée à ses
déposants en 2008, verrait les comptes de son état, qui a d'ores et déjà réalisé
de gros efforts de restructuration, repasser dans le vert. De même l'Italie ou
même l'Espagne feraient-elles nettement moins peur aux investisseurs si ceux-ci
savaient que l'état ne serait pas saigné à blanc par une faillite bancaire. Là
encore, ces deux états ont déjà entrepris des efforts de restructuration réels
et devraient pouvoir continuer à les financer. Et ce, sans le FESF, sans le MES,
sans nouvelle extorsion aux dépens du contribuable.
Abolir Bâle III
Certes, les banques concernées par la restructuration verraient leur total de
bilan se réduire, et donc leur capacité de prêt aussi (de-leveraging). Or,
certains, comme Charles Gave, craignent que les règles de Bâle III Combinées
avec ce nécessaire dé-leveraging n'ait une incidence dramatique sur la capacité
des entreprises à trouver du financement. Mais un tel mécanisme rendrait
possible un non-respect de ratios de type bâle III. Ceci mérite une petite
explication.
Aujourd'hui, sommairement, les passifs bancaires se divisent en quatre groupes :
Les dépôts à vue et à maturité courte (genre livret d'épargne), les dettes
fournisseurs (assez marginales pour une banque), les dettes obligataires, et
enfin les fonds propres (ce qui reste à l'entreprise quand elle a payé toutes
ses dettes) qui appartiennent aux actionnaires. Dans l'idée de la réforme que je
propose, c'est exactement dans cet ordre qu'une éventuelle liquidation de la
banque compenserait tout d'abord les déposants, puis les fournisseurs, puis les
créanciers obligataires qui ne conserveraient que le reliquat, les actionnaires
étant de toute façon, en cas de faillite, rarement compensables.
Aujourd'hui, la philosophie des accords de Bâle revient à dire qu'il faut que la
banque ait un certain niveau de fonds propres pour garantir ses créanciers
obligataires. Ce que je propose (mais je suis loin d'être le seul) constitue un
véritable changement de paradigme.
En instaurant une quasi-automaticité de la convertibilité des dettes
obligataires en capital en cas de faillite, selon des règles décrites à l'avance
(le "testament des banques"), il serait possible de laisser actionnaires et
créanciers obligataires déterminer eux-mêmes les ratios de dette
financière/capital qu'ils sont prêts à supporter. Le ratio important serait
celui du montant des dépôts (et dettes fournisseurs) par rapport au total des
fonds propres plus des dettes, qui permettrait de jauger de la capacité des
investisseurs de rembourser les déposants en cas de tempête financière, voire
même de mettre en place un mécanisme d'assurance privée des comptes des
déposants géré par des assureurs spécialisés ou des fonds de secours
interbancaires privés. Le "matelas" de protection en cas de faillite ne serait
plus constitué des seuls fonds propres, mais de la somme de ces derniers et des
dettes obligataires. En clair :
Règles de Bâle : Fonds propres = matelas de sécurité de (dettes
obligataire + fournisseurs + déposants)
Règle de Swap : (Fonds propres + Dette obligataires) = Matelas de
sécurité de (fournisseurs + déposants)
Bref, la solidité d'une banque vis à vis de ses déposants serait RENFORCEE et
non amoindrie par sa capacité à lever de la dette financière.
Comment s'opèrerait l'équilibre entre actionnaires et dettes financières ? Par
des mécanismes prudentiels au sein des conseils d'administration, les
actionnaires n'ayant pas intérêt à être trop "courts" pour ne pas se trouver
"balayés" au profit des créanciers en cas de faillite, car sachant ne pas
pouvoir compter sur l'état. Quant aux créanciers, ils auraient avant tout
intérêt à ce que les investissements financés soient de bonne qualité, parce que
si leur créance venait à être transformée en capital, alors ils perdraient un
flux régulier de versements d'intérêts au profit d'un titre de propriété dont la
valeur, après une faillite, est hautement spéculative. Mais comme le dit Joseph
Stiglitz*, "ainsi débarrassée d'une grande partie de sa charge d'intérêts,
l'entreprise peut retourner à la profitabilité".
2 - Gérer la faillite de la Grèce : Respecter la souveraineté grecque,
et pas d'aléa moral de type EFSF/MES
Les projections "si rien n'est fait" donnent un ratio dette/PIB de la Grèce égal
à 185% du PIB fin 2012. La Grèce n'a pas payé ses fournisseurs depuis plusieurs
mois, et ne vit que grâce à la perfusion de l'UE et du FMI.
Un défaut inévitable
Un défaut de la Grèce est donc inévitable, puisque de fait, il a déjà eu lieu,
seule la reconnaissance officielle du défaut traine un peu. Seul souci :
contrairement à une banque, un état a rarement les fonds propres nécessaires
pour amortir le choc (par exemple, la situation nette de l'état français est
négative de 760 milliards pour un bilan d'environ 1600...), et il n'est pas
réellement possible de convertir sa dette en actions (sauf dépassements
conceptuels qui dépassent le cadre du présent article). Ajoutons que la revente
du Parthénon à un consortium de banques étrangères poserait sans doute quelques
soucis de fierté nationale, et que tous les actifs de l'état grec ne sont donc
pas nécessairement cessibles à des étrangers. Enfin, en période de vaches
maigres, la privatisation vers des intérêts grecs ne serait pas facile à gérer
non plus. Il en irait d'ailleurs de même avec le musée du Louvre si nous venions
à connaître le même sort.
Enfin, une répudiation pure et simple de la dette par la Grèce, à la façon de
Lénine en 1917, reviendrait à couper la Grèce de toute communication financière
internationale, les états les plus pugnaces organisant les représailles (saisies
des biens de l'état grec à l'étranger pour commencer) au nom de leurs créanciers
les plus puissants. Sauf victoire d'un parti extrémiste aux élections grecques,
ce que l'on ne peut pas leur souhaiter, une solution négociée est indispensable.
Négocier le défaut
Le seul moyen de gérer le défaut de façon responsable est une négociation
d'abandon de créances entre créanciers et état failli, sachant que si ces
créanciers se montrent trop gourmands, l'option "allez-vous faire voir comme
en 1917" reste à la portée de tout état souverain.
Pour d'évidentes raisons démocratiques, ce défaut doit d'abord être géré par les
grecs eux-mêmes, en liaison avec leurs créanciers, et non par je ne sais quelle
troïka Europe-FMI qui mettrait la Grèce sous tutelle. Ce genre de décision, plus
connue sous le nom historique de "traité de Versailles", mène rarement à des
comportements conciliants des populations concernées, à la fois humiliées et
asphyxiées.
Il existe pour les créanciers publics une organisation plus ou moins formelle
appelée "club de Paris" (nous sommes de tous les mauvais coups...). J'ignore
s'il existe un équivalent de ce club permettant de regrouper les créanciers
privés dans une sorte de "pool international", qui permettrait de désigner des
représentants de l'ensemble des créanciers des grecs, en vue de permettre une
négociation sur le niveau de "Haircut" (abandon de dette) imposable, si possible
sans interférence des états.
Si une telle organisation professionnelle existait, des négociations "à
l'amiable" pourraient commencer. Compte tenu de la dégradation des comptes de
l'état grec, moins de 70% de Haircut est inenvisageable. La question, pour les
créanciers, est de savoir si ils préfèrent sauver 25% ou tout perdre.
En contrepartie, l'état grec pourrait convertir une partie des 75% de dettes
abandonnées en "IOU", I owe You, des bons au porteur dont le remboursement
serait gagé sur des recettes de privatisation à venir, ou un pourcentage
(raisonnable, pour éviter le syndrome du traité de Versailles) des recettes
fiscales futures.
Réformer pour rebondir
Il resterait à l'état grec à accomplir le plus dur : des réformes de fond
permettant à ce pays de redevenir producteur de biens et services désirables
échangeables au plan mondial. Ce qui commencerait certainement par l'adoption
d'une Flat Tax, et des réformes "à la slovaque" ou "à la géorgienne" de leur
état providence. Après tout, la Grèce est en bien moins mauvais état que ne
l'étaient ces pays au sortir du communisme, elle peut se redresser. Seuls des
plans de cette ambition seraient de nature à rassurer les créanciers échaudés
par le haircut, et les inciterait à renouveler leurs prêts (à un taux élevé mais
soutenable) lorsque viendrait le temps du "roll over" sur les tranches restantes
arrivant à échéance.
J'entends déjà la petite voix des étatistes hurler à l'évocation de la flat tax,
cadeau aux riches grecs alors que ceux-ci ne paient déjà pas beaucoup d'impôts,
évasion fiscale oblige. Mais justement, ce type d'impôt, par expérience de tous
les états l'ayant adopté, est le seul moyen pour la Grèce de retrouver le sens
du civisme fiscal, notamment de ses riches. Dans tous les cas, c'est aux grecs
de définir leur politique fiscale, pas à Bruxelles.
Il va sans dire que pour les grecs, les moments à vivre seront très durs : un
défaut de paiement de l'état n'a rien d'un événement heureux. Les retraites, les
prestations sociales seront impactées encore plus qu'elles ne le sont déjà. Cet
exemple devrait dissuader les autres états de céder à la facilité et d'opter
pour un "défaut de paiement stratégique", à la façon d'un propriétaire de maison
américain surendetté**. Les états non encore faillis seraient fortement incités
à se restructurer à la hache, comme n'importe quelle entreprise en très grande
difficulté, et à remettre en cause les pans les plus dispendieux de leurs états
providence, pour éviter les fourches caudines du club de Paris ou de son
équivalent privé.
Mais si un état (je pense au Portugal) ne parvenait pas à regagner la confiance
des créanciers, et bien sa mise en défaut ordonnée devrait être mise en oeuvre
de la même façon que précédemment. Le mécanisme de protection des déposants
bancaires mis en place éviterait que ce défaut ne soit trop contaminant pour
l'économie "non financière", même si, là encore, une faillite sans douleur, cela
n'existe pas.
3 - Rebondir après la faillite ou la récession : Libérer les énergies,
et croître par saine formation de capital
Que ce soit pour les économies des états faillis, ou pour les économies des
autres qui seront tout de même durement impactés par la correction financière
qui ne manquera pas de se produire, il conviendra de rebondir.
Des banques rénovées !
Les réformes du secteur bancaire ci-dessus, en éloignant le spectre de la
faillite chaotique qui fait perdre tout sens commun aux décideurs politiques,
permettront de gagner le temps nécessaire pour mettre en oeuvre des changements
plus profonds.
Un secteur financier désendetté pourra contribuer à refinancer de nouvelles
entreprises de croissance, mais cela ne suffira pas. Il convient, des deux côtés
de l'Atlantique, d'abolir toutes les barrières à la création de nouvelles
banques dépoussiérant le secteur. J'avais, lors d'un poisson d'avril mémorable
et de sa suite, imaginé quelle forme cette révolution "para-bancaire" pourrait
prendre, mais il y en a sans doute d'autres. Il faut que des Microsoft, des
Leclerc, ou des futurs Steve Jobs dans leur garage, puissent révolutionner la
banque, comme ils l'ont fait pour d'autres secteurs d'activité. Ces révolutions
seront ancrées dans le financement de l'économie réelle et non dans l'astuce
financière qui ne finance que l'astuce financière. Déjà, des grandes entreprises
créent leurs propres structures bancaires pour leurs besoins propres. Il faut
qu'elles puissent déborder de ce cadre.
Des états amincis et concentrés sur leur vrai métier
Au niveau micro-économique, il faudra que les états admettent enfin que la
création de richesse est plus facile lorsque les individus sont libres de la
créer et non font pas face à mille murailles réglementaires, à autant de
gouffres fiscaux, et à des monopoles garantis par l'état qui les empêchent de
travailler.
Il faudra qu'après avoir sorti le contribuable du risque d'avoir à renflouer la
faillite des grandes banques, ils se dotent de mécanismes de faillite tout aussi
efficaces -Et sans doute basés sur des principes proches- pour les autres grands
secteurs "too big to fail" de l'économie, comme l'automobile. La société doit
cesser de récompenser la médiocrité en sauvant les grandes entreprises mal
gérées par "peur de la contagion".
Il faudra qu'ils réinstaurent la confiance en reprenant en mains leurs fonctions
régaliennes (c'est également plus qu'urgent aux USA...), qu'ils ont délaissées,
et laissent aux sociétés civiles locales le soin de prendre en charge une part
bien plus grande des problèmes sociaux de leurs populations, ce qu'elles feront
bien plus efficacement et pour bien moins cher que les états dirigistes
tentaculaires.
Au niveau macro-économique, il faudra qu'ils cessent de surtaxer la formation de
capital et les revenus élevés au motif de "punir" les riches entreprenants, qui
sont le moteur de l'économie et de la société. Ils devront cesser d'avantager
honteusement le recours au crédit, et donc les banques, à cause d'une fiscalité
de l'entreprise déséquilibrée.
Enfin, il devront sérieusement se pencher sur la question du système financier
international, sur celle des banques à réserve entière ou fractionnaire, sur
celle de la fiabilité comptable des banques, et sur celle du retour à des
monnaies gagées sur des actifs tangibles... Questions d'importance, mais que je
laisse à de futures contributions pour ne point trop vous lasser, chers
lecteurs.
La route de la prospérité est devant nous !
Les mesures ci-dessus nécessiteront du courage politique et ne seront pas
facilement mises en oeuvre par des politiciens engoncés dans leurs vieux
réflexes dirigistes fondés sur des croyances économiques totalement battues en
brèche par l'expérience. Mais ne soyons pas pessimistes : Ces propositions
montrent qu'après une période d'adaptation dure, et hélas inévitable car nous
avons trop longtemps vécu à crédit au-dessus de nos moyens, nous pouvons à
nouveau connaître une période de prospérité longue et durable.
En effet, pendant que la crise freine les initiatives, les cerveaux n'arrêtent
pas de penser. Les économies sont comme des cocottes minutes où bouillonnent des
centaines d'idées que le contexte actuel ne permet pas de porter sur les fronts
baptismaux. Mais que des mesures permettant de libérer l'économie de ses chaines
oligarchiques et étatiques soient prises, et un rattrapage fabuleux nous attend,
d'autant plus que le rythme des découvertes scientifiques et technologique, lui,
ne se ralentit pas. La santé, l'énergie, la construction, la production
industrielle et agricole, l'intelligence artificielle, tous ces secteurs, et
sans doute bien d'autres, sont à l'aube de révolutions qui transformeront
totalement notre paysage quotidien dans les décennies à venir. A condition que
les états "laissent faire" et laissent tomber les parasites statutaires ou
financiers qui préfèrent vivre à ses crochets plutôt qu'en créant de la vraie
valeur.
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* macro économiquement parlant, Stiglitz n'est pas ma tasse de thé, mais il faut
prendre les bonnes idées à gauche lorsqu'elles existent, cela les rend plus
facilement vendables à l'opinion... et à la presse !
** En présence du FESF, cette incitation à la responsabilité des états débiteurs
est fortement atténuée.